Garantie tous risques sauf

Comment fonctionne ce type de contrat ?

Dans un contrat classique, l’assureur prend en charge les dommages correspondant aux risques listés (incendie, vol, dégâts des eaux, etc.). Avec la formule tous risques sauf, le périmètre de couverture est défini en creux : le contrat couvre l’ensemble des causes de sinistre, puis le document contractuel dresse la liste des exclusions opposables à l’assuré. Cela peut inclure, selon les conditions générales, l’usure normale, la vétusté, les dommages intentionnels, certains dommages immatériels ou les pertes financières non consécutives à un sinistre matériel.

La franchise et les plafonds d’indemnisation s’appliquent de la même façon que dans tout autre contrat. L’assureur ne peut refuser une indemnisation qu’en prouvant que le sinistre entre dans l’une des exclusions contractuelles, ou que l’assuré n’a pas respecté ses obligations (déclaration dans les délais fixés au contrat, mesures de prévention prévues à la souscription).

Cette architecture est fréquente dans deux familles de produits professionnels. L’assurance tous risques chantier (TRC) en est l’exemple le plus connu dans le secteur de la construction : elle couvre les dommages matériels survenus en cours de chantier quelle qu’en soit la cause, sauf les exclusions spécifiées (malfaçon volontaire, défaut de conception préexistant, etc.). On la retrouve aussi dans certains contrats de transport de marchandises, où la couverture ad valorem fonctionne sur le même principe.

Tous risques sauf ou contrat énumératif ?

La confusion avec un contrat à « garanties nommées » est courante. Dans un contrat énumératif, si la cause du sinistre n’est pas citée, l’assureur n’intervient pas, même si le dommage est réel et documenté. Un professionnel dont le matériel de chantier est endommagé par un effondrement de terrain non listé dans son contrat de base se retrouve sans indemnisation.

Avec la formule tous risques sauf, ce même sinistre est pris en charge si l’effondrement de terrain ne figure pas parmi les exclusions. La charge de la preuve se déplace : c’est l’assureur qui doit démontrer que l’exclusion s’applique, et non l’assuré qui doit prouver que le risque était couvert.

Cette différence a une incidence directe sur la prime : une couverture tous risques sauf est généralement plus coûteuse qu’une garantie nommée équivalente, car le périmètre de risques pris en charge est plus large et moins prévisible pour l’assureur.

Quelles exclusions surveiller dans un contrat tous risques sauf ?

Les exclusions varient d’un contrat à l’autre, mais certaines sont récurrentes. La négligence grave ou la faute intentionnelle de l’assuré est presque toujours exclue. Les dommages résultant d’une erreur de conception préexistante à l’ouverture du chantier, la perte d’exploitation non consécutive à un dommage matériel, ou encore les dommages corporels relevant de la responsabilité civile d’un tiers figurent régulièrement dans les clauses d’exclusion.

Pour un professionnel du bâtiment, il convient de vérifier que le contrat tous risques chantier ne fait pas doublon avec la garantie décennale ou le dommages-ouvrage, qui couvrent des responsabilités distinctes sur une durée de dix ans après réception des travaux. La TRC, elle, s’éteint à la réception du chantier.

Pour une entreprise dont l’activité génère un chiffre d’affaires dépendant d’équipements ou de stocks, la perte d’exploitation consécutive à un sinistre matériel mérite d’être vérifiée : certains contrats tous risques sauf l’incluent, d’autres la réservent à une garantie optionnelle.

Un courtier analyse les exclusions contrat par contrat avant toute souscription, ce que ne permet pas la simple lecture d’un devis.